Marc Dupont

  • Engagé à vingt ans dans la Résistance en Bretagne, Louis Martin s'y distingue par son courage et son calme devant l'ennemi. Remarqué par sa hiérarchie, il est sélectionné fin 1945 pour intégrer une nouvelle promotion de l'école militaire interarmes à Coëtquidan. Promu sous-lieutenant, il fait le choix de la prestigieuse Légion étrangère et part pour l'Indochine. Il y effectue deux séjours, notamment au 1er BEP, s'achevant par le désastre de Dien Bien Phu, où il va pourtant se couvrir de gloire.
    Cet officier de tout premier ordre, à la personnalité attachante, admiré par ses subordonnés qui l'auraient suivi sans hésitation jusqu'à l'ultime sacrifice, va alors imposer sa marque en Algérie où il sera de tous les combats jusqu'en 1960.
    Opposé aux revirements du gouvernement français quant à la politique menée en Algérie, il demande sa radiation des cadres début 1963. Après quelque temps, il rentre au service de la garde présidentielle du Gabon et y restera au plus haut niveau pendant pratiquement trente ans. Retiré dans le sud de la France, Louis Martin s'éteint en 2005 laissant le souvenir d'un chef de guerre incontesté, mais également d'un homme modeste, toujours souriant et au caractère enjoué.

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  • Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations. Elles accompagnent les préoccupations de notre société sur la bonne gestion des hôpitaux, la sécurité et la qualité des soins, l'accessibilité de tous à la médecine dans des conditions géographiques et financières satisfaisantes, et les droits des malades. Le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue rapidement au travers de grands chantiers législatifs et d'une activité juridictionnelle soutenue.
    Les principales modifications de cette nouvelle édition résultent, d'une part, des nombreuses mesures réglementaires qui ont accompagné depuis 2009 la mise en oeuvre de la loi du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé , territoires" (création des agences régionales de santé. évolution de la planification sanitaire. réforme de l'organisation de la biologie médicale. statut, gouvernance et procédures budgétaires de l'hôpital public...) et, d'autre part, de la présentation des perspectives nouvelles du projet de loi sur la bioéthique.
    L'ambition de cet ouvrage est d'apporter à ces lecteurs, aussi bien les professionnels, les usagers du système de santé que les juristes, les clés de la compréhension des activités hospitalières, aujourd'hui traversées par de multiples réflexions.

  • La loi du 27 juin 1990 prévoit les conditions dans lesquelles des personnes atteintes de troubles mentaux peuvent être soignées contre leur gré.
    Ces conditions sont nécessairement très restrictives : le fait de contraindre une personne à se soigner et de lui refuser de quitter l'hôpital ou l'unité de soins constitue dans son principe une atteinte grave à ses libertés individuelles. La mise en oeuvre de soins sous contrainte en psychiatrie est souvent délicate. Elle justifie de multiples précautions et une grande vigilance afin que les mesures prises soient toujours proportionnées aux besoins des patients, dans une perspective résolument sanitaire.
    Le présent ouvrage, issu d'une collaboration entre l'AP-HP et l'établissement public de santé de Maison-Blanche, expose les dispositions légales et jurisprudentielles en la matière et esquisse les voies d'un compromis entre les deux impératifs que sont le respect des libertés publiques et la nécessité dans certaines circonstances d'imposer à un patient des soins psychiatriques.

  • Aujourd'hui en France, près de 70 % des décès ont lieu dans un établissement de soins ou d'hébergement médicalisé. La prise en charge des corps des défunts, l'accompagnement de l'entourage constituent une mission importante de ces établissements. Elle doit s'effectuer avec professionnalisme et dignité, dans le respect de la volonté des personnes, surtout avec la situation liée à l'épidémie de Covid-19.
    Tout un corpus de dispositions juridiques et de règles de bonnes pratiques a été progressivement établi, qui concerne les nombreux métiers confrontés au décès d'un patient - tant dans les établissements de santé publics et privés que dans les institutions sociales et médico-sociales, en particulier les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Les auteurs en proposent une présentation claire et pratique.
    Les onze chapitres de l'ouvrage traitent chacun d'un moment ou d'un aspect particulier de la prise en charge post mortem : exposé détaillé des règles en vigueur, façons de procéder, recommandations, exemples de formulaires administratifs.

  • La nouvelle édition du Cours de droit hospitalier s'accompagne d'une refonte importante de l'ouvrage. Elle fait suite aux nombreuses évolutions qu'a récemment connues cette matière du droit de la santé.En premier lieu, le cours prend en compte l'impact des lois du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et du 2 février 2016 créant de nouveaux droits pour les personnes en fin de vie. Parmi ses multiples dispositions, la première loi réforme l'organisation de notre système de santé, y promeut notamment la notion de parcours de santé, renforce la coopération des hôpitaux publics désormais réunis en groupements hospitaliers de territoire (GHT) et restaure un service public hospitalier. La seconde traduit l'évolution de notre droit sur la question difficile de la fin de vie.S'agissant des droits des malades, l'ouvrage mentionne également les dernières évolutions des textes et de la jurisprudence concernant l'information des personnes sur leur santé, la circulation des données de santé, le dossier médical, le principe du secret, le traitement des données personnelles par les nouvelles technologies. Les plus récentes réflexions portant sur la bioéthique sont exposées, notamment en matière de procréation médicalement assistée et de prélèvement d'organes. Enfin, dans le domaine de la responsabilité médicale, cette nouvelle édition intègre la création de l'action de groupe en santé et les décisions de jurisprudence nouvelles sur l'exercice médical en établissement de santé.

  • La possibilité de soigner un patient contre son gré est une spécificité de la psychiatrie. Chaque année en France, par nécessité, près de 80 000 patients sont traités pour leurs troubles mentaux sans y avoir consenti, pour des périodes plus ou moins longues. Les lois du 11 juillet 2011 et du 27 septembre 2013 ont profondément modifié le cadre dérogatoire au droit commun, dans lequel des soins peuvent être dispensés sous cette forme.
    Elles visent principalement à renforcer les garanties apportées aux malades pour leurs libertés individuelles et à établir un contrôle systématique du juge. Elles ont répondu aussi à une volonté des pouvoirs publics de protéger davantage la société des débordements pouvant être liés à certaines pathologies mentales. En 13 chapitres thématiques, toutes les dispositions autour des soins sans consentement en psychiatrie sont présentées.
    Les auteurs exposent la genèse et l'état actuel du droit, commentent la jurisprudence, en s'appuyant sur les données de la médecine psychiatrique et des bonnes pratiques professionnelles. Ils soulignent l'ambition de bientraitance aujourd'hui portée par la législation en santé mentale. Etudiants, professionnels et usagers des structures psychiatriques trouveront dans cet ouvrage exhaustif toutes les réponses aux nombreuses questions qu'ils peuvent se poser dans ces circonstances.

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  • L´Assistance publique - Hôpitaux de Paris est parmi les grandes institutions françaises l´une de celles auxquelles il est fait le plus souvent référence. Paradoxalement, elle demeure l´une des plus mal connues.
    Sa notoriété tient à son histoire, à sa taille exceptionnelle - un ensemble comprenant près de 50 sites hospitaliers, employant près de 92 000 personnes - et à la renommée internationale de ses équipes médicales. Son identité, elle, peut sembler floue : l´AP-HP n´est au plan juridique que l´un des 2 850 établissements de santé français ; mais elle regroupe certains des sites hospitaliers les plus prestigieux de notre pays et presque le douzième des capacités d´hospitalisation de l´hôpital public.
    Cet ouvrage propose un panorama de l´AP-HP, de son statut, de son histoire, de ses missions. Il montre l´adaptation constante de cette institution pour offrir la meilleure prise en charge possible des patients.

  • Un manuel pratique et technique pour les équipes hospitalières travaillant auprès des mineurs. Autour de 8 thèmes principaux, les professionnels hospitaliers trouveront dans ce guide pratique les repères essentiels grâce à une approche à la fois administrative et médicale : un exposé des lois et règlements en vigueur et l´ensemble des recommandations pour l´accueil et le soin des mineurs à l´hôpital.

  • Le mal de dos, tout le monde connaît ! Et pourtant... En 100 questions, ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent des réponses claires et simples à leurs interrogations sur le mal de dos. Compréhension des termes spécialisés, explications sur les pathologies fréquentes, les traitements médicaux et les opérations chirurgicales, mises au point modernes sur les aspects pratiques du mal de dos dans la vie quotidienne et le sport : la table des matières ne laisse pas de zone d'ombre. Ce livre n'évite aucune question et répond à celles que l'on aura oublié de poser à son médecin. Chacun aura une lecture qui lui permettra de satisfaire sa curiosité, étayer ses connaissances, et faire la part des choses sur d'éventuelles idées reçues.
    Trois auteurs de formation et de mode d'exercice différents (rhumatologue, chirurgien, médecin rééducateur) ont combiné leur savoir et leur expérience pour les partager avec vous. Habitués à enseigner, leurs mots cherchent à se mettre à la portée du plus grand nombre.

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  • Guide pratique en dix chapitres traitant d'un moment ou d'un aspect particulier de la prise en charge post-mortem tant dans les établissements de santé publics et privés que dans les institutions sociales et médico-sociales : décès de l'enfant, transport

  • Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations. Elles accompagnent les préoccupations de notre société sur la bonne gestion des hôpitaux, la sécurité et la qualité des soins, l'accessibilité de tous à la médecine dans des conditions géographiques et financières satisfaisantes, et les droits des malades. Le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue rapidement au travers de grands chantiers législatifs et d'une activité juridictionnelle soutenue.
    Les principales modifications de cette nouvelle édition résultent, d'une part, des nombreuses mesures réglementaires qui ont accompagné depuis 2009 la mise en oeuvre de la loi du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé , territoires" (création des agences régionales de santé; évolution de la planification sanitaire; réforme de l'organisation de la biologie médicale; statut, gouvernance et procédures budgétaires de l'hôpital public...) et, d'autre part, de la présentation des perspectives nouvelles du projet de loi sur la bioéthique.
    L'ambition de cet ouvrage est d'apporter à ces lecteurs, aussi bien les professionnels, les usagers du système de santé que les juristes, les clés de la compréhension des activités hospitalières, aujourd'hui traversées par de multiples réflexions.

  • Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations. Elles accompagnent les préoccupations de notre société sur la bonne gestion des hôpitaux, la sécurité et la qualité des soins, l'accessibilité de tous à la médecine dans des conditions géographiques et financières satisfaisantes, et les droits des malades. Le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue rapidement au travers de grands chantiers législatifs et d'une activité juridictionnelle soutenue.

    Cet ouvrage, dans sa nouvelle édition, retrace les nouveaux points de référence auxquels doivent se reporter aussi bien les professionnels, les usagers du système de santé et les juristes : il suffit d'évoquer les dispositions nouvelles de l'importante réforme "Hôpital, Patient, Santé, Territoires", la révision en préparation de la législation bioéthique, les organisations nouvelles qui se mettent en place pour les soins psychiatriques, la redéfinition en cours des activités hospitalo-universitaires.

    D'autres réformes, dans des domaines à première vue très distincts, mais qui sont les éléments d'un ensemble complexe, sont encore toutes récentes : nouvelle tarification hospitalière, nouvelles organisations de gestion hospitalière, loi du 5 mars 2007 sur la protection juridique des majeurs.

    L'ambition de cet ouvrage est d'apporter à ces lecteurs les clés de la compréhension des activités hospitalières, aujourd'hui traversées par de multiples réflexions.

  • La Convention internationale des droits de l'enfant et la Charte européenne de l'enfant hospitalisé ont affirmé avec force que le mineur avait droit à être considéré avant tout comme une personne.
    Certes, l'enfant n'est pas encore un adulte, mais il le deviendra un jour. La protection qui lui est due - et qui justifie le régime de la minorité - doit lui permettre d'acquérir progressivement les compétences pour agir en personne autonome. Ces principes constituent le fondement de nombreuses règles qui s'imposent aujourd'hui non seulement aux titulaires de l'autorité parentale mais également aux équipes hospitalières et à toutes les personnes chargées de veiller à la santé de l'enfant.
    Ils ont récemment trouvé un prolongement dans deux lois importantes du 4 mars 2002, traitant respectivement des droits des malades et de l'autorité parentale. On trouvera présentés dans ce guide pratique des repères essentiels pour les professionnels hospitaliers travaillant auprès d'enfants ou d'adolescents.

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