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Caroline Le Goffic
-
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
Yann Basire, Caroline Le Goffic
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 19 Septembre 2023
- 9782297221771
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.
Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel.
Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée.
Points forts Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles -
Droit des activités numériques (2e édition)
Luc Grynbaum, Caroline Le Goffic, Lydia Morlet-haidara
- Dalloz
- Precis
- 24 Août 2023
- 9782247182275
Droit et numérique : une discipline à la croisée des chemins Ce Précis étudie le droit matériel des activités numériques : le contrat par voie électronique, les pratiques commerciales, les contrats spéciaux (consommation et prestataires).
Il présente également les valeurs immatérielles de la société de l'information telles que la protection des créations intellectuelles, des marques et noms de domaines.
Enfin, l'ouvrage revient sur le contentieux nés des activités numériques: la protection des libertés (données personnelles, liberté d'expression...) mais aussi les actions en responsabilité et les litiges internationaux. -
Un ouvrage inédit sur l'influence réciproque entre le droit des investissements et le droit de la propriété intellectuelle.
Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l'influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l'innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations.
Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l'investissement, dans l'objectif d'assurer sa rentabilité. L'investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. À son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements.
Le présent ouvrage analyse les relations entre ce processus économique, déterminant de l'innovation, et le droit s'y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons - avocats, chercheurs, universitaires -, à confronter leurs regards. -
Actes de colloque Tome 4 : L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle
Caroline Le Goffic, Yann Basire, Collectif
- Lexisnexis
- Ceipi
- 27 Décembre 2023
- 9782711038411
I. La place de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle II. Le profil et le champ de compétence de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle III. Le renouvellement des thématiques et des approches - l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle au XXIe siècle
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La protection des indications géographiques ; France, Union Européenne, Etats-Unis
Caroline Le Goffic
- LexisNexis
- Irpi
- 20 Janvier 2011
- 9782711014798
Champagne, jambon de Parme ou oranges de Floride ne sont que quelques exemples, parmi tant d'autres, d'utilisations de noms de lieux pour désigner des produits mondialement réputés. Ces désignations constituent des indications géographiques, c'est-à-dire des signes identifiant des produits originaires de lieux auxquels peuvent être attribuées des qualités, réputations ou caractéristiques desdits produits.Comment le droit organise-t-il la protection de ces signes, protection justifiée par la valeur économique qui s'y attache ainsi que par l'information qu'ils apportent aux consommateurs? Quels sont les instruments juridiques utilisés pour parvenir à cet objectif? A quels obstacles se heurte la mise en oeuvre de la protection au niveau international?A partir d'une étude de droit comparé des régimes des indications géographiques en France, en Europe et aux États-Unis, cet ouvrage a pour ambition d'apporter des réponses claires à ces interrogations. La grande hétérogénéité des conceptions relatives aux indications géographiques permet de comprendre le choix de l'instrument de protection privilégié en Europe (appellation d'origine) et aux États-Unis (marque de nature collective). Face à cette diversité souvent conflictuelle, l'ouvrage vise à dégager une conception unifiée des indications géographiques, en vue de la construction d'un modèle international de protection conciliant les différentes approches. Des solutions sont ainsi proposées afin de remédier aux difficultés que rencontre la mise en oeuvre d'une protection efficace au plan international.Mots-clés: Indications géographiques - Appellations d'origine - Marques - Signes distinctifs - Terroir - Propriété industrielle - Union européenne - France - États-Unis
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Droit des activités numériques
Luc Grynbaum, Caroline Le Goffic, Lydia Morlet-haidara
- Dalloz
- Precis
- 25 Juin 2014
- 9782247076079
L'objectif de l'ouvrage est de présenter le droit matériel des activités numériques : le contrat en ligne, les différents prestataires, leur responsabilité.
Il permet également d'appréhender les règles de marché auxquels sont soumis les e-commerçants (concurrence et consommation), la protection dont bénéficient leur nom de domaine ou les bases de données qu'ils utilisent.
Enfin, l'ouvrage permet de comprendre quel droit est applicable aux échanges trans-frontières et quel tribunal serait compétent en cas de litige.
