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Yann Basire
-
L'essentiel du droit de la propriété industrielle
Yann Basire
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 19 Septembre 2023
- 9782297217293
Un point complet sur la propriété industrielle La propriété industrielle, domaine complexe, est une branche de la propriété intellectuelle qui comprend le droit des brevets (inventions), des marques et des dessins et modèle et qu'il est indispensable de maîtriser notamment dans les processus de création et d'innovation. Cet ouvrage, entièrement refondu en 2019 pour tenir compte des textes législatifs et réglementaires promulgués et qui ont réformé en profondeur le droit français de la propriété industrielle (loi PACTE...), constitue une synthèse rigoureuse, théorique de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir.
Il intégrera notamment les notions de Brevet unique européen qui permettra dès le printemps 2023 de valider la propriété intellectuelle d'une découverte dans 17 pays européens d'un coup et de « Juridiction unifiée du brevet » qui statuera sur la contrefaçon et la validité de brevets en Europe, et qui ouvrira ses portes le 1er avril 2023, date à laquelle elle pourra recevoir des dossiers.
Points forts Ouvrage à jour des nouveautés 2023 comme le Brevet unique européen Nouvelle édition entièrement refondue L'auteur Directeur général et directeur de la section française du CEIPI -
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
Yann Basire, Caroline Le Goffic
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 19 Septembre 2023
- 9782297221771
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.
Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel.
Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée.
Points forts Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles -
Friends et le droit
Yann Basire, Clotilde Biron, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 5 Février 2025
- 9782711041619
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé le 14 décembre 2023 par le CEIPI et Ally (Avocats des Créateurs) autour de la série « Friends et le droit », une revisite sous l'oeil des professionnels du droit, universitaires et praticiens.
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Actes de colloque Tome 4 : L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle
Caroline Le Goffic, Yann Basire, Collectif
- Lexisnexis
- Ceipi
- 27 Décembre 2023
- 9782711038411
I. La place de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle II. Le profil et le champ de compétence de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle III. Le renouvellement des thématiques et des approches - l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle au XXIe siècle
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La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation et du développement de l'espace OAPI ; La contribution de l'accord de Bangui de 2015
Joseph Fometeu, Yann Basire, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 15 Janvier 2025
- 9782711041336
Actes de colloque organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg.
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Propriété intellectuelle et Pop culture : le retour
Yann Basire, Collectif
- Lexisnexis
- Ceipi
- 26 Avril 2023
- 9782711039173
L'ouvrage rassemble les actes de la quatrième édition du colloque « Propriété intellectuelle et pop culture », organisée par le CEIPI et La Ligue des Auteurs Pros en collaboration avec Quatrebarbes, SCAN Avocats, Artlex, GUIU IP, LexisNexis, LexisNexis France et ARDAN le 15 décembre 2022. Au programme : Jeux vidéos, NFT, Bande-dessinées, Intelligences artificielles...
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Kaamelott : la légende juridique
Yann Basire, Alexandre Ciaudo, Anne-Laure Mosbrucker
- Pu De Franche Comte
- Droit, Politique Et Societe
- 13 Juillet 2023
- 9782848679679
Étudier les aspects juridiques des différents pans de la pop culture constitue l'un des enjeux pédagogiques et de recherche qu'un groupe d'universitaires s'est donné il y a quelques années. Cet ouvrage est le troisième recueil d'un travail collectif s'intéressant aux aspects juridiques d'oeuvres de fiction, notamment la construction de l'État, la protection des libertés et la spécificité´ des différentes branches du droit dans le système juridique analyse´.
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Les Super-héros au prisme du droit
Anne-Laure Mosbrucker, Alexandre Ciaudo, Yann Basire
- Pu De Franche Comte
- 15 Octobre 2020
- 9782848677873
Etudier les aspects juridiques des différents pans de la pop-culture constitue l'un des enjeux pédagogiques et de recherche qu'un groupe d'universitaires s'est donné il y a quelques années. Cet ouvrage constitue le premier recueil d'un travail collectif s'intéressant au rôle et à la place que les super-héros pourraient prendre dans la société dans laquelle ils évolueraient. Le lecteur, étudiant, universitaire, simple fan, geek, ou flâneur, pourra constater avec intérêt que Superman, les Avengers et autres X-men, aussi puissants soient-ils, n'échappent pas à la règle de droit. La soumission de la justice des super-héros aux règles de l'Etat de droit y est analysée avec sérieux et recul.
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Nouv.
Formes, motifs, positions, couleurs : Les marques non-traditionnelles en question
Collectif, Yann Basire
- LexisNexis
- Ceipi
- 14 Mai 2025
- 9782711041633
L'ouvrage rassemble les actes de la conférence organisée par le CEIPI le 4 avril 2024 sur le thème : « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non-traditionnelles en question ».
L'objectif de cette manifestation étant de :
- Comprendre la distinctivité des marques non-traditionnelles (les formes, les motifs, les positions, les couleurs).
- Comprendre leur rapport avec le droit des marques et leur protection par ce dernier.
- Comprendre les refus de distinctivité. -
Dans le cadre de son interprétation de la Directive marque, la Cour de justice a fait des fonctions de la marque un sujet crucial du droit des marques. La fonction essentielle de la marque, qui est de garantir l'identité d'origine du produit, est désormais appréciée de manière quasi systématique par les juges communautaires et nationaux à toutes les étapes de la vie de la marque. En 2009, la Cour de justice a découvert quatre nouvelles fonctions : de publicité, d'investissement, de qualité et de communication. Ces avancées sont venues brouiller les limites et les frontières du droit de marques.La marque, bien incorporel de l'entreprise, dont la fonction initiale est de permettre de distinguer les produits ou services qu'elle offre au public, se voit attacher des fonctions encore mal définies, juridiquement contestables, des fonctions commerciales ou consuméristes. Il est légitime de s'interroger sur le rôle de la marque aujourd'hui. Fait-elle toujours l'objet d'un droit de propriété intellectuelle profitant à son titulaire ou bien est-elle devenue un signe complexe, aux frontières multiples au service du consommateur? C'est à cette question que la présente étude se propose de répondre. L'objectif sera de démontrer la cohérence du régime juridique du plus valorisant et du plus fascinant des signes distinctifs.The functions of a trademark essay on the coherence of the legal regime governing a distinctive signThrough the Court of Justice's interpretation of the Trademarks Directive the function of the trademark has become a crucial subject of trademark law. The essential function of a trademark, which is to guarantee the identity of the origin of goods, is henceforth almost systematically appraised by Community and national judges at all stages of the life of a trademark. In 2009, the Court of Justice discovered four new functions: advertisement, investment, quality and communication. This progress has blurred the limits and boundaries of trademark law. The trademark, a business' intangible asset, whose initial function is to make it possible to identify products or services, takes on loosely-defined functions, that are legally questionable, and commercial or consumerist. It is quite legitimate to question the role of the trademark today. Is it still the object of an intellectual property right that benefits its holder, or has it become a complex sign with multiple boundaries serving the consumer? This is the question that the present study intends to answer. The aim is to demonstrate the coherence of i the legal regime of the most valuable and the most fascinating of distinctive signs.
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Le nouveau droit des marques en France
Yann Basire, Julien Canlorbe
- Lexisnexis
- Ceipi
- 16 Septembre 2021
- 9782711010240
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
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Nouv.
Propriété intellectuelle et Pop culture 2022 : Actes du colloque des JUSPI
Yann Basire, Stéphanie Le cam, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 2 Juillet 2025
- 9782711041602
Cet ouvrage reprend les actes du colloque qui s'est déroulé le 15 décembre 2023. Ont été abordés autour de 4 temps forts :
1/ Bande dessinée et intelligence artificielle ;
2/ Métavers, moteur d'innovation ? Quelques questions de brevetabilité ;
3/ De l'objet de la protection à la qualité de créateur : l'auctorialité en question ;
4/ Jeux vidéos et expériences filmées du jeu; -
Nouv.
Les défis du sport face à la propriété intellectuelle
Yann Basire, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 1 Octobre 2025
- 9782711041343
Actes du colloque organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg le 26 septembre 2023.
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Nouv.
Actes de colloque n°6 : IG et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformatisation ?
Yann Basire, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 2 Avril 2025
- 9782711041688
L'ouvrage rassemblera les actes du colloque organisé par le CEIPI en novembre 2024 (programme à venir).
