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Lexisnexis
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Friends et le droit
Yann Basire, Clotilde Biron, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 5 Février 2025
- 9782711041619
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé le 14 décembre 2023 par le CEIPI et Ally (Avocats des Créateurs) autour de la série « Friends et le droit », une revisite sous l'oeil des professionnels du droit, universitaires et praticiens.
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Actes de colloque Tome 4 : L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle
Caroline Le Goffic, Yann Basire, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 27 Décembre 2023
- 9782711038411
I. La place de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle II. Le profil et le champ de compétence de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle III. Le renouvellement des thématiques et des approches - l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle au XXIe siècle
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La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation et du développement de l'espace OAPI ; La contribution de l'accord de Bangui de 2015
Joseph Fometeu, Yann Basire, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 15 Janvier 2025
- 9782711041336
Actes de colloque organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg.
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Propriété intellectuelle et Pop culture : le retour
Yann Basire, Collectif
- LexisNexis
- Ceipi
- 26 Avril 2023
- 9782711039173
L'ouvrage rassemble les actes de la quatrième édition du colloque « Propriété intellectuelle et pop culture », organisée par le CEIPI et La Ligue des Auteurs Pros en collaboration avec Quatrebarbes, SCAN Avocats, Artlex, GUIU IP, LexisNexis, LexisNexis France et ARDAN le 15 décembre 2022. Au programme : Jeux vidéos, NFT, Bande-dessinées, Intelligences artificielles...
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Dans le cadre de son interprétation de la Directive marque, la Cour de justice a fait des fonctions de la marque un sujet crucial du droit des marques. La fonction essentielle de la marque, qui est de garantir l'identité d'origine du produit, est désormais appréciée de manière quasi systématique par les juges communautaires et nationaux à toutes les étapes de la vie de la marque. En 2009, la Cour de justice a découvert quatre nouvelles fonctions : de publicité, d'investissement, de qualité et de communication. Ces avancées sont venues brouiller les limites et les frontières du droit de marques.La marque, bien incorporel de l'entreprise, dont la fonction initiale est de permettre de distinguer les produits ou services qu'elle offre au public, se voit attacher des fonctions encore mal définies, juridiquement contestables, des fonctions commerciales ou consuméristes. Il est légitime de s'interroger sur le rôle de la marque aujourd'hui. Fait-elle toujours l'objet d'un droit de propriété intellectuelle profitant à son titulaire ou bien est-elle devenue un signe complexe, aux frontières multiples au service du consommateur? C'est à cette question que la présente étude se propose de répondre. L'objectif sera de démontrer la cohérence du régime juridique du plus valorisant et du plus fascinant des signes distinctifs.The functions of a trademark essay on the coherence of the legal regime governing a distinctive signThrough the Court of Justice's interpretation of the Trademarks Directive the function of the trademark has become a crucial subject of trademark law. The essential function of a trademark, which is to guarantee the identity of the origin of goods, is henceforth almost systematically appraised by Community and national judges at all stages of the life of a trademark. In 2009, the Court of Justice discovered four new functions: advertisement, investment, quality and communication. This progress has blurred the limits and boundaries of trademark law. The trademark, a business' intangible asset, whose initial function is to make it possible to identify products or services, takes on loosely-defined functions, that are legally questionable, and commercial or consumerist. It is quite legitimate to question the role of the trademark today. Is it still the object of an intellectual property right that benefits its holder, or has it become a complex sign with multiple boundaries serving the consumer? This is the question that the present study intends to answer. The aim is to demonstrate the coherence of i the legal regime of the most valuable and the most fascinating of distinctive signs.
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Le nouveau droit des marques en France
Yann Basire, Julien Canlorbe
- LexisNexis
- Ceipi
- 16 Septembre 2021
- 9782711010240
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
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Nouv.
Livre anniversaire 60 ans CEIPI : 60e anniversaire du CEIPI
Yann Basire
- LexisNexis
- Ceipi
- 2 Juillet 2025
- 9782711041947
Livre d'or retraçant les 60 ans du Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) constitué à partir de nos archives institutionnelles et racontés par ses acteurs.
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Nouv.
L'ouvrage recense les actes du colloque organisé le 12 décembre par le CEIPI et ALLY Avocats consacré à l'univers de 007. Une plongée fascinante dans les dessous juridiques de l'agent secret le plus célèbre du monde.
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Nouv.
Formes, motifs, positions, couleurs : Les marques non-traditionnelles en question
Collectif, Yann Basire
- LexisNexis
- Ceipi
- 14 Mai 2025
- 9782711041633
L'ouvrage rassemble les actes de la conférence organisée par le CEIPI le 4 avril 2024 sur le thème : « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non-traditionnelles en question ».
L'objectif de cette manifestation étant de :
- Comprendre la distinctivité des marques non-traditionnelles (les formes, les motifs, les positions, les couleurs).
- Comprendre leur rapport avec le droit des marques et leur protection par ce dernier.
- Comprendre les refus de distinctivité. -
Nouv.
Actes de colloque n°6 : IG et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformatisation ?
Collectif, Yann Basire
- LexisNexis
- Ceipi
- 25 Juin 2025
- 9782711041688
L'ouvrage rassemblera les actes du colloque organisé par le CEIPI en novembre 2024 (programme à venir).
