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Yann Buttner
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Le droit de la vie scolaire : Écoles - Collèges - Lycées (10e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 6 Juin 2024
- 9782247230426
Un guide pratique qui présente toutes les règles de droit qui gouvernent la vie scolaire, pour les élèves et personnels.
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés).
Table des matières :
I. Organisation de la vie scolaire
La vie de l'élève
- La scolarisation
- La scolarité
Le statut de l'élève
- Les droits et obligations
- Le droit disciplinaire
II. Les risques de la vie scolaire
Les risques pour les élèves
- Le constat: accidents et agressions
- La réponse: prévention et réparation
Les risques pour les personnels
- L'enseignant victime
- L'enseignant poursuivi -
La bioéthique pour les nuls en 50 notions clés
Yann Buttner, Patrice Bourgeois
- First
- Pour Les Nuls
- 28 Mai 2020
- 9782412055373
L'essentiel à connaître sur la bioéthique !
Aujourd'hui, la bioéthique est au coeur de l'actualité. En effet, cette discipline invite à réfléchir sur les progrès de la recherche dans les domaines de la biologie, de la génétique et de la médecine. Des questions fondamentales pour faire évoluer notre société entrent alors en jeu. Faut-il élargir la PMA ? Qu'est-ce que l'eugénisme ? Pourra-t-on cloner l'être humain un jour ? En 50 notions clés, les auteurs vous aident à comprendre ce qu'est la bioéthique, d'un point de vue scientifique et juridique.
50 notions dont :
- La greffe d'organes - Le dépistage prénatal - Le don de gamètes - Le transhumanisme - L'euthanasie - Le clonage humain -
Guide juridique du périscolaire : Action sociale, transport, restauration
Yann Buttner, André Maurin
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Avril 2018
- 9782818614136
Les activités périscolaires, qui touchent à des domaines aussi sensibles que l'action sociale scolaire, le transport ou la restauration des élèves, constituent un enjeu majeur pour la pleine réussite des écoliers, collégiens et lycéens.
Les contraintes de la vie moderne entraînent une prise en charge des enfants par l'administration en dehors du strict temps scolaire. Les collectivités territoriales essentiellement (communes, départements, régions) en assument la responsabilité. Indispensables pour les familles, ces activités s'avèrent cependant complexes à organiser, en particulier sur le plan juridique.
Ce guide pratique à destination des collectivités locales et de l'administration de l'Éducation nationale (écoles, collèges, lycées) rappelle les textes applicables et expose la jurisprudence y afférente afin d'éclairer les acteurs de terrain mettant en oeuvre ces dispositifs. Cette quatrième édition, actualisée et enrichie notamment de nombreuses jurisprudences, est à jour de la loi NOTRe et de son incidence particulière sur les transports scolaires.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles - collèges - lycées (7e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 16 Novembre 2016
- 9782247167067
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés).
Des contributions de personnalités importantes et variées viendront enrichir cette édition: celles notamment de Jacques Dallest, procureur de la République de Marseille, de Maître Darmon, avocat, de Christophe André, psychiatre qui fera une contribution sur l'estime de soi, ou encore de Madame Petitjean, inspectrice pédagogique régionale de Montpellier.
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Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées
André Maurin, Yann Buttner
- Dalloz
- Etats De Droits
- 12 Mai 2022
- 9782247215140
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés). -
Le droit de la vie scolaire ; écoles, collèges, lycées (4e édition)
André Maurin, Yann Buttner
- Dalloz
- Etats De Droits
- 19 Septembre 2007
- 9782247074945
Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire ? sans doute, à en juger d'après les plus de mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette quatrième édition refondue et actualisée en juillet 2007.
Le recours s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen en fin de cycle ou à l'achat d'un cahier de cinq euros. mais les procès qui frappent l'institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur. qui est responsable ? les personnes physiques ? l'état ? l'établissement public local d'enseignement ? les collectivités locales de rattachement ? quelles sont les conséquences pratiques des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales ? la communauté éducative et les parents d'élèves, le plus souvent démunis face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouveront dans cet ouvrage les réponses claires précises, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l'exposé d'une multitude de cas réels et à un lexique des termes juridiques utilisés.
Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par des hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance est enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs particulièrement avertis : recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d'établissements scolaires... c'est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'éducation nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu'à la terminale et aux classes préparatoires.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles, collèges, lycées (5e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 22 Septembre 2010
- 9782247089529
Dans leur style toujours alerte, vivant, accessible et très documenté (très importante jurisprudence), les auteurs, deux juristes de l'Education nationale, condensent et actualisent des données juridiques très disperséesdans de nombreux codes et les ordonnent de façon cohérente.Comme pour les éditions précédentes, ils renouvellent et actualisent leurs problématiques, fournissent des réponses argumentées étayées par des textes de loi, des jugements, et font part des avisde "grands témoins" particulièrement avertis : juristes, magistrats, médecins, hauts cadres de l'Education nationale.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles, collèges, lycées (6e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 20 Novembre 2013
- 9782247129782
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes. Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques. Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés). Cette 6e édition sera marquée en terme d'actualisation par des mises à jour importantes sur: - les sorties scolaires avec l'intégration d'une circulaire importante d'août 2011 sur l'utilisation des véhicules personnels ou de l'établissement scolaire par les personnels enseignants; - un décret d'août 2011 modifiant les procédures disciplinaires envers les élèves. Des contributions de personnalités importantes et variées viendront enrichir cette édition: celles notamment de Jacques Dallest, procureur de la République de Marseille, de Maiître Darmon, avocat, de Christophe André, psychiatre qui fera une contribution sur l'estime de soi, ou encore de Madame Petitjean, inspectrice pédagogique régionale de Montpellier. Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens.
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Le professeur des écoles et son environnement juridique
Yann Buttner, André Maurin
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Février 2008
- 9782915334326
