Documentation Francaise
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Immobilier
Collectif
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 27 Avril 2006
- 9782110761224
Épuisé -
Industrie de la fabrication des ciments ; convention collective nationale étendue, IDCC 363 - IDCC 832 - IDCC 833 (5e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 7 Janvier 2015
- 9782110769312
Législation et réglementation de la convention collective de l'industrie de la fabrication des ciments. Convention collective nationale étendue. IDCC 363 - IDCC 832 - IDCC 833. 5e édition. Conventions collectives N°3280
Sur commande -
Pharmacie d'officine ; convention collective nationale étendue, IDCC 1996 (19e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 16 Septembre 2015
- 9782110770301
Législation et réglementation de la convention collective des pharmacies d'officine - Convention collective nationale étendue - IDCC 1996 - 19e édition - Conventions collectives N°3052
Sur commande -
édition ; IDCC : 2121
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 1 Octobre 2014
- 9782110768919
Épuisé -
Services d'eau et d'assainissement ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2147 (4e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 21 Juin 2014
- 9782110768858
Législation et réglementation de la convention collective des services d'eau et assainissement. Convention collective nationale étendue - IDCC 2147 - 4e édition - Conventions collectives N°3302
Sur commande -
Produits alimentaires élaborés ; convention collective nationale étendue, IDCC 1396 (11e édition)
Journaux Officiels
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- Convention Collective Etendue
- 30 Juin 2015
- 9782110770417
Législation et réglementation de la convention collective des produits alimentaires élaborés - Convention collective nationale étendue - IDCC 1396 - 11e édition. Conventions collectives N°3127.
Sur commande -
Industries de l'habillement ; convention collective nationale étendue ; IDCC 247 (17e édition)
Journaux Officiels
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- Convention Collective Etendue
- 1 Octobre 2014
- 9782110768544
Nouveau ! Cette édition 2014 de la convention collective sur les Industries de l'habillement inclut 2 ans de mises à jour au format numérique (disponible sur tablettes ou smartphones via l'application Apple et Androïd « les éditions des Journaux officiels ») Texte de base :
Convention collective nationale, du 14 janvier 2000, étendue par arrêté du 24 juillet 2000 Champ d'application :
La présente convention et ses annexes régissent, sur l'ensemble du territoire métropolitain y compris la Corse ainsi que le territoire de Monaco, les rapports entre les employeurs et les salariés, dans les industries ci-dessous énumérées.
Confection de vêtements masculins :
Numéro N.A.P : 47-01 Confection de vêtements féminins :
Numéro N.A.P : 47-02 Confection de vêtements enfants :
Numéro N.A.P : 47-03 Confection de chemiserie et lingerie :
Numéro N.A.P : 47-05 Confection de vêtements en matières plastiques :
Numéro N.A.P : 47-06 Confection de corsets, gaines et soutien-gorge :
Numéro N.A.P : 47-07 Fabrication de casquettes, chapeaux piqués et coiffures d'uniformes :
Numéro N.A.P : partie du 47-08 Fabrication de parapluies et de parasols :
Numéro N.A.P : partie du 47-09 Fabrication de cravates et pochettes, écharpes, foulards :
Numéro N.A.P : partie du 47-09.
Fabrication d'accessoires de l'uniforme et d'équipements administratifs civils et militaires.
La présente convention contient les dispositions communes à toutes les catégories de personnel ainsi que les conventions ou annexes particulières applicables à chacune des catégories intéressées :
1° Ouvriers ;
2° Employés ;
3° Agents de maîtrise et d'encadrement technique et administratif ;
4° Ingénieurs et cadres.
Les conditions de travail et de salaires applicables aux travailleurs à domicile sont définies à l'annexe 6.
La présente convention est également applicable aux sièges sociaux, dépôts et agences des établissements appartenant aux professions ci-dessus énumérées.
Les rapports entre les employeurs des industries visées par la présente convention et leurs voyageurs, représentants et placiers sont réglés par la réglementation en vigueur et la convention collective interprofessionnelle du 3 octobre 1975 modifiée par l'avenant du 25 septembre 1978 et complétée par l'accord national interprofessionnel du 29 mai 1978.
Salariés divers occupés dans les industries de la confection.
Les salariés n'appartenant pas directement aux industries de la confection, mais employés constamment par elles à l'entretien, tels que mécaniciens, électriciens, menuisiers, etc., les ouvriers des services de livraison et de transport, bénéficient de la présente convention.
Cependant, la classification professionnelle de ces ouvriers devra leur assurer pour des postes occupés dans des conditions équivalentes une rémunération qui ne pourra être inférieure à celle résultant des dispositions concernant les professions d'origine, rémunération comprenant les accessoires de salaires inhérents aux conditions spécifiques de leur travail.
Sur commande -
Entreprises du secteur privé du spectacle vivant ; convention collective nationale étendue ; IDCC 3090
Journaux Officiels
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- Convention Collective Etendue
- 9 Juillet 2014
- 9782110768575
Réglementation et législation des entreprises du secteur privé du spectacle vivant. Convention collective nationale étendue - IDCC 3090 - 1ère édition. Convention collective N°3372
Sur commande -
Personnels des structures associatives cynégétiques ; convention collective nationale étendue, IDCC 2697 (3e édition)
Journaux Officiels
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- Convention Collective Etendue
- 11 Mars 2015
- 9782110769428
Législation et réglementation de la convention collective des personnels des structures associatives cynégétiques. Convention collective nationale étendue. IDCC 2697 - 3e édition - Conventions collectives N°3327
Sur commande -
Telecommunications
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 30 Mai 2006
- 9782110761934
Convention collective nationale du 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000
Épuisé -
Commerces de détail non alimentaires
Journaux Officiels
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- Convention Collective Etendue
- 7 Janvier 2015
- 9782110769695
Législation et réglementation de la convention collective des commerces de détail non alimentaires. Convention collective nationale étendue. IDCC 1517. 14e édition. Conventions collectives N°3251
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Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 14 Janvier 2005
- 9782110759009
Épuisé -
Cadres du bâtiment ; convention collective non étendue, IDCC 2420 (3e édition)
Journaux Officiels
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- Convention Collective Non Etendue
- 4 Mars 2015
- 9782110769404
Législation et réglementation de la convention collective des cadres du bâtiment - Convention collective non étendue - IDCC 2420 - 3e édition. Conventions collectives N°3322
Sur commande -
Entreprises de propreté et services associés
Journaux Officiels
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- Convention Collective Etendue
- 22 Juin 2016
- 9782110771889
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de propreté et services associés. Convention collective nationale étendue. IDCC 3043 - 19e édition - Conventions collectives N°3173
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Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire ; convention collective nationale étendue ; IDCC 1555 (6e édition)
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 15 Octobre 2014
- 9782110768551
Réglementation et législation de la fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire. Convention collective nationale étendue. IDCC 1555. 6e édition. Convention collective N°3063.
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Ports et manutention
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 16 Septembre 2015
- 9782110769718
Législation et réglementation de la convention collective des ports et manutention. Convention collective nationale étendue - IDCC 3017 - 1ère édition. Conventions collectives N°3375
Sur commande -
Commerce de gros ; convention collective national étendue, IDCC 573 (28e édition)
Journaux Officiels
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- 7 Octobre 2015
- 9782110770325
Législation et réglementation de la convention collective du commerce de gros. Convention collective nationale étendue - IDCC 573 - 28e édition. Conventions collectives N°3044
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Negoce de l'ameublement idcc : 1880
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 31 Janvier 2006
- 9782110761248
Épuisé -
Assistants maternels du particulier employeur ; convention collective nationale étendue, IDCC 2395 (4e édition)
Journaux Officiels
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- 4 Mars 2015
- 9782110769770
Législation et réglementation de la convention collective des assistants maternels du particulier employeur - Convention collective nationale étendue - IDCC 2395 - 4e édition - conventions collectives N°3317
Épuisé -
Distributeurs-loueurs et réparateurs de matériel agricoles.
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 13 Avril 2007
- 9782110763099
Convention collective nationale du 30 octobre 1969, mise à jour le 10 décembre 1985, étendue par arrêté du 2 juillet 1986. Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : le n° de la brochure : 3131 ou bien le n° IDCC : 1404. Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
Épuisé -
Épuisé
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Personnels des societes anonymes et fondations d'hlm
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 6 Avril 2006
- 9782110761781
Convention collective nationale du 27 avril 2000, étendue par arrêté du 22 janvier 2001 L'annexe III de la quatrième partie comportant le tableau " Classification " des emplois repères est insérée en fin de volume.
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Casinos
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 1 Février 2005
- 9782110759481
Épuisé -
Commerce des machines a coudre
Collectif
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- Convention Collective Etendue
- 15 Avril 2005
- 9782110759542
Épuisé
