Territorial

  • Dans cette 3e édition de leur ouvrage sur les fondamentaux du management par projet, les auteurs ont choisi de développer les enjeux du management humain, les compétences qu'il requiert - compétences comportementales notamment - et les apports du coaching pour en permettre une rapide acquisition.
    D'une manière très opératoire, ils montrent en quoi le travail en transversalité et le management par projet sont plus que jamais incontournables pour réussir la conduite du changement, passer en douceur d'une culture de l'activité à une culture du résultat, développer le leadership des chefs de projet tout en jouant la carte de la responsabilisation et du développement professionnel des agents.
    En quatre parties, l'ouvrage s'appuie sur une analyse concrète des réalités managériales au sein des collectivités pour démontrer la nécessité du management par projet et propose une méthode et un jeu d'outils validés par l'expérience, mis à jour et complétés dans cette édition, pour en développer la pratique.
    Projet d'administration, d'établissement, territorial, partenarial ou de service, la réussite passe par une mobilisation active de tous les contributeurs. Loin d'être un traité abstrait sur la conduite de projet, cet ouvrage tire ses arguments d'expériences vécues pour replacer la dimension humaine au coeur de la conduite du changement et des projets.

    Sur commande
  • Avec le numérique, une collectivité territoriale a l'opportunité de simplifier le parcours de ses usagers, d'offrir de nouvelles formes de participation citoyenne et de faciliter le quotidien des agents. Se transformer, c'est accepter de repenser ses manières de travailler et chercher à être le plus inclusif possible pour répondre à la diversité des besoins. La transformation passe par la conception d'usages répondant aux enjeux quotidiens des agents et des usagers du service public. C'est un travail collectif où se mêlent stratégie, gouvernance, organisation et enjeux techniques.
    L'explosion de la quantité de données produites ouvre un nouveau champ de compétences au service des nouveaux usages : visualisation, ouverture, protection des données publiques... De nouveaux métiers et de nouveaux défis se dessinent pour les territoires et les politiques publiques elles-mêmes.
    Les directions des systèmes d'information sont invitées à repenser leur rôle, pour partager la culture informatique au sein des collectivités et participer, avec les directions métiers, à l'innovation par le numérique. L'évolution des infrastructures vers plus d'agilité et d'ouverture apparaît comme un chantier nécessaire à l'accélération de la transformation.
    Ce Dossier d'experts s'adresse à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec ces enjeux et devenir acteurs de la transformation numérique de leur collectivité ou territoire. Il propose un panorama pédagogique de la thématique et des pistes d'actions pour accompagner les élus, directions générales et directions métiers dans la conception et le déploiement des usages numériques des collectivités, tant en interne que pour leurs usagers.

    Sur commande
  • Les activités périscolaires, qui touchent à des domaines aussi sensibles que l'action sociale scolaire, le transport ou la restauration des élèves, constituent un enjeu majeur pour la pleine réussite des écoliers, collégiens et lycéens.
    Les contraintes de la vie moderne entraînent une prise en charge des enfants par l'administration en dehors du strict temps scolaire. Les collectivités territoriales essentiellement (communes, départements, régions) en assument la responsabilité. Indispensables pour les familles, ces activités s'avèrent cependant complexes à organiser, en particulier sur le plan juridique.
    Ce guide pratique à destination des collectivités locales et de l'administration de l'Éducation nationale (écoles, collèges, lycées) rappelle les textes applicables et expose la jurisprudence y afférente afin d'éclairer les acteurs de terrain mettant en oeuvre ces dispositifs. Cette quatrième édition, actualisée et enrichie notamment de nombreuses jurisprudences, est à jour de la loi NOTRe et de son incidence particulière sur les transports scolaires.

    Sur commande
  • Avec la baisse des moyens humains et financiers, les collectivités territoriales doivent revoir leurs priorités afin de s'adapter aux nouvelles évolutions sociétales et de répondre aux attentes de la population. Cela nécessite de définir les grands domaines stratégiques qui orientent le projet politique local ainsi que les outils de pilotage et de gestion qui structurent l'administration territoriale dans l'élaboration et dans la mise en oeuvre de ses projets.
    Rédigé à partir des travaux de recherche et de différentes expériences de l'auteur, cet ouvrage propose une méthode globale innovante et collaborative de stratégies et d'administration générale, adaptée aux collectivités territoriales et basée sur 3 phases : l'élaboration d'un diagnostic territorial et administratif adapté ; l'élaboration d'une stratégie territoriale politique, administrative et citoyenne ; la mise en place d'outils de pilotage, de suivi et d'évaluation.

    Sur commande
  • La fiscalité locale a été bouleversée ces dernières années, notamment par la création de la cotisation économique territoriale. Bénéficiant des retours d'expérience de nombreuses collectivités, ce dossier propose des outils pour comprendre les évolutions réglementaires, construire une vision stratégique du développement des territoires en cohérence avec les spécificités de chacun et mettre en oeuvre une politique fiscale adaptée à leurs projets.
    À travers des chapitres construits de façon autonome, l'ouvrage permet de maîtriser l'ensemble des questions liées à l'imposition : taxe sur le foncier bâti, sur le foncier non bâti, cotisation foncière des entreprises, cotisation valeur ajoutée des entreprises, taxe sur les surfaces commerciales, impôt forfaitaire sur les entreprises de réseau, sans oublier un point sur ce qu'il reste de la taxe d'habitation. Il présente chaque impôt en définissant ses composantes, la façon de les analyser, les éventuelles anomalies à vérifier, les conditions à réunir pour anticiper les futures ressources, l'accès aux informations.
    Ce dossier s'adresse aux techniciens, cadres, élus qui ont à intervenir sur la fiscalité territoriale pour comprendre, anticiper, corriger, travailler avec les services fiscaux... mais aussi aux étudiants ayant à se former sur le sujet. Il n'est pas nécessaire d'être fiscaliste pour l'exploiter.

    Sur commande
  • L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004 et de l'hôtel Paris-Opéra en avril 2005 sont autant d'événements tragiques qui rappellent sans cesse l'importance de la réglementation applicable aux établissements recevant du public en matière de sécurité incendie.
    Le maire est placé au centre de cette réglementation : il lui appartient de veiller au bon respect de celle-ci.
    L'accessibilité des lieux ouverts au public est également une préoccupation de plus en plus prégnante dans la réglementation, qui ne cesse d'évoluer, de s'adapter. En témoignent, par exemple, les nouveaux agendas d'accessibilité programmée.
    Reprenant les travaux de Jean-Philippe Strebler et de Michel Wendling, Marie-Laure Walle avait actualisé et complété l'édition précédente de « La police des établissements recevant du public ». Le présent ouvrage se propose de faire le point sur la réglementation en vigueur, mise à jour et enrichie des dernières décisions jurisprudentielles.

  • Le contentieux administratif explose depuis quelques années : les citoyens n'acceptent plus sans rien dire les décisions de leurs administrations, la responsabilité de ces dernières est de plus en plus souvent mise en cause, sans parler de l'État qui, au travers du contrôle de la légalité, saisit fréquemment le juge. On peut aussi observer des contentieux entre collectivités locales...
    Par ailleurs, les procédures du droit administratif deviennent complexes : on peut citer, sans être exhaustif, le recours pour excès de pouvoir, le déféré préfectoral, le contentieux au fond, les nombreux référés expertise, constat, provision, précontractuel...
    L'ouvrage, écrit par un professionnel, praticien du droit administratif depuis bientôt trente ans, a pour ambition de « démêler les fils », d'illustrer, d'expliciter la matière du contentieux administratif.
    Il peut permettre aux collectivités locales soit de prendre en main leurs contentieux, beaucoup d'entre eux ne nécessitant pas l'avocat, soit de mieux contrôler les avocats qui suivent les contentieux en leur nom et de comprendre leurs interventions.
    Les procédures à suivre sont expliquées pas à pas, et de nombreux exemples de requêtes et de mémoires en réponse permettent de s'initier à ce droit pour en devenir un praticien averti.

    Sur commande
  • Le guide du candidat aux élections municipales de 2014 se veut le compagnon de route du candidat : il ne se contente pas d'alerter sur les risques encourus à prendre telle ou telle initiative, il est un outil constructif, conçu pour aider à organiser la campagne, éviter les erreurs et les réparer quand elles sont commises.
    C'est pourquoi ce guide adopte une présentation originale, en forme de compte à rebours avant l'élection. C'est le fruit de l'expérience de l'auteur dans l'accompagnement des candidats : en adoptant un plan chronologique, ce guide permettra aux candidats et à leurs équipes de se poser les bonnes questions au bon moment et de disposer, alors, des réponses pratiques dont ils ont besoin. Ces réponses, issues du dernier état du droit (y compris la jurisprudence rendue après les élections de 2012 et l'adoption en dernière lecture par l'Assemblée nationale, le 17 avril 2013, du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires), sont accompagnées de modèles d'actes et de schémas explicatifs.
    Si ce guide ne garantit pas la victoire au deuxième tour, il évite de perdre le troisième, devant le juge.

  • Le commerce connaît aujourd'hui sa plus profonde mutation : développement du e-commerce (mais attentes croissantes de services de proximité) ; hausse importante des surfaces commerciales depuis 2008 (mais accélération de la consommation hors magasins)... Nous sommes au début de l'émergence d'un nouveau modèle commercial qu'il va falloir accompagner en imaginant de nouvelles stratégies territoriales pour le commerce.
    Pour les collectivités se pose la question de l'avenir des centres-villes et centres-bourgs, groupés dans cet ouvrage sous le terme de « centralités ». Quelle forme et quelle vocation devront avoir ces centralités ? Quels sont les conditions ou facteurs de commercialité à respecter pour une centralité attractive, en particulier pour des villes moyennes ne pouvant s'appuyer sur un rayonnement métropolitain ? Quel rôle doit jouer la collectivité dans un contexte de réduction des marges de manoeuvre financières ? Quelles actions prioritaires sont à mener, au-delà de l'aménagement des espaces publics ?
    L'objectif de cet ouvrage est de vous donner les clés d'une feuille de route pour organiser, aménager et manager vos centralités. Des idées et des solutions qui partent d'un principe simple : pour une centralité commerciale attractive, il est essentiel de travailler en priorité sur les facteurs qui créent de la commercialité... et pas seulement sur le commerce ! D'où un projet à 360° mixant commerces, services, habitat, déplacements, pour créer l'attractivité commerciale de demain.
    La présente édition intègre les effets de la loi NOTRe sur le portage de la compétence commerce.

  • Quels sont aujourd'hui les enjeux du tourisme culturel ? Quelles stratégies conduire pour le développement des territoires, leur attractivité, leur créativité ? Quelles méthodes d'ingénierie, quelles compétences faut-il croiser pour réussir ?
    La visite culturelle et le séjour touristiques connaissent aujourd'hui un réel rayonnement et de profondes mutations, avec l'arrivée de nouveaux visiteurs, des pratiques de voyage en évolution, ou encore les usages des nouvelles technologies pour préparer un séjour.
    Illustré de nombreux exemples au plus près du terrain en France et à l'étranger, cet ouvrage, dont la rédaction a été coordonnée par François Perroy, directeur de l'agence Emotio Tourisme, présente des solutions pour " travailler ensemble " et améliorer la fréquentation des sites, lieux et événements culturels...

  • La France est sans doute le pays d'Europe qui possède le maillage territorial le plus serré d'établissements publics d'enseignement artistique. Ces derniers se présentent toutefois dans une situation paradoxale : construits sur un modèle historique centralisé, ils se sont en réalité toujours constitués à l'initiative des collectivités et inscrivent désormais leur action dans leurs politiques culturelles. Ainsi, en tant que services d'une collectivité, leurs missions sont tout à la fois éducatives, artistiques, culturelles et sociales.
    Cet ouvrage a pour ambition d'en analyser les enjeux actuels et leurs évolutions les plus récentes, tout en fournissant, sous une forme pratique et documentée, toutes les informations nécessaires à ceux qui y exercent ou en ont la responsabilité. À la fois guide pratique, vade-mecum et outil de réflexion pour l'action, cet ouvrage n'a pas d'équivalent parmi les publications professionnelles.
    Cette nouvelle version comprend de nombreux ajouts et modifications tenant compte des changements législatifs, réglementaires et statutaires ainsi que des évolutions sensibles constatées dans les politiques culturelles de l'État et des collectivités.

  • Le télétravail constitue un thème de réflexion majeur, au carrefour de plusieurs problématiques : d'abord outil de gestion des ressources humaines de proximité, il peut aussi impacter les questions de mobilité, de bilan carbone, de modernisation de l'environnement de travail ou des méthodes de management, de dématérialisation ou de continuité des activités en période de crise.
    Ce guide présente une méthodologie d'introduction du télétravail, opérationnelle et spécifiquement centrée sur le secteur public. Il analyse le cadre juridique d'introduction, propose un panorama des outils techniques disponibles et définit les grandes étapes et les acteurs associés au déploiement du télétravail. Il donne des éléments précis de chiffrage, permettant de constituer le budget d'introduction, ainsi qu'une méthode d'évaluation de l'adoption du télétravail, portant sur une analyse des coûts/bénéfices et sur le retour sur investissement estimé pour chacun des acteurs.
    Il présente enfin des témoignages d'organisations publiques, de télétravailleurs et de managers, et il définit les dix facteurs clés de réussite d'un projet de mise en oeuvre du télétravail.
    Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions du cadre juridique pour le secteur public avec notamment les nouvelles modalités introduites par le décret du 5 mai 2020. Il propose une méthode revue et actualisée pour aborder les questions de déploiement et conduire un projet, opérationnel et sécurisé, de télétravail.

    Sur commande
  • Le guide de l'élu délégué à l'enfance et à la jeunesse pose le cadre d'intervention de l'élu et de la collectivité dans ce domaine. Au préalable, après une mise en perspective historique et une contextualisation, sont présentés les enjeux, les acteurs et les moyens, dans une approche holistique étayée de notions sociologiques. Ce guide développe également une démarche d'élaboration, de mise en oeuvre et d'évaluation de cette politique publique.
    Comment agir ? Quel travail en réseau et en partenariat ? Quel pilotage ? Quelle articulation trouver au sein de la collectivité ? Quels objectifs ? Quels indicateurs d'efficience ? Ce sont quelques-unes des questions posées auxquelles des réponses sont proposées.
    Cette nouvelle édition, à jour du contexte institutionnel, législatif et réglementaire, remet en perspective les problématiques et donne des exemples illustrés.
    Ce guide s'adresse en priorité aux élus locaux, impliqués à différents échelons (communal, intercommunal ou départemental). Il peut également offrir des clefs de lecture et de compréhension aux cadres territoriaux et aux responsables associatifs. Enfin, il constitue un outil de synthèse accessible aux étudiants en Master et aux candidats des concours de la fonction publique (catégories A).

    Sur commande
  • Dès l'émergence de la COVID 19, les maires qui s'étaient dotés d'un dispositif communal pour faire face aux inondations et autres risques répertoriés ont su l'adapter aux rigueurs du confinement et ainsi poursuivre avec efficience la sauvegarde de leur population.
    Suite aux questions qui lui ont été posées pour réussir cette adaptation, François Vernoux propose une refondation de son guide "Conduire les opérations communales de sauvegarde".
    La méthode qualifiée, par François Baroin, président de l'AMF, de "particulièrement adaptée aux maires", est pragmatique. Elle permet de maîtriser les risques répertoriés (prévention, protection, préparation opérationnelle, conduite des opérations, Retex) en se préparant à faire face aux crises générées par des attentats, des pandémies ...
    Cette nouvelle version livre 23 fiches techniques inédites. Ses chapitres sont illustrés par plus de 300 bonnes pratiques imaginées et mises en oeuvre par des communes. Elle offre les clefs pour adapter (ou construire) votre dispositif communal selon vos besoins et surtout vos moyens. La sauvegarde est à la portée de toutes les communes, des métropoles aux villages.

    Sur commande
  • Les départs à la retraite, les difficultés de recrutement, l'apparition de nouveaux métiers conduisent les collectivités à professionnaliser leur GRH et à initier ou à renforcer des dispositifs de gestion des compétences.
    Cela passe bien évidemment par la formation, mais aussi par des approches complémentaires, comme le développement des compétences par la pratique, la conduite de projets ou d'innovations... et bien sûr la GPEC, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Dans ces domaines, les besoins sont réels, mais les échecs fréquents. L'action doit donc être préparée et conduite avec précaution. La gestion des compétences gagne à s'extraire du champ social et de la seule gestion des ressources humaines pour s'intégrer aux logiques de management, opérationnelles et proches du terrain.
    /> D'où la notion de " management des compétences ". Ce dossier présente un état des méthodologies et des pratiques en partant de cas concrets réels. Si chaque collectivité a sa propre organisation et ses propres objectifs, l'ouvrage offre la possibilité au lecteur de dégager ses éléments de réflexion, de diagnostic et d'aide à la décision, qui peuvent être mis en oeuvre en prenant en compte les spécificités de chaque contexte.

  • Qu'est-ce qu'une bibliothèque aujourd'hui ? Pourquoi encore construire une bibliothèque ? Ces questions méritent réponses.
    A partir d'une analyse de la situation actuelle, ce livre pointe les difficultés généralement rencontrées par les bibliothèques dans leurs relations avec population qu'elles desservent : fréquentation qui s'érode, base sociologique étroite... Les évolutions technologiques et sociologiques mettent à mal la manière dont les bibliothèques ont été conçues et fonctionnent. Il s'agit de repenser cet équipement en partant des publics, et non plus des collections.
    Il faut redéfinir les missions attribuées aux bibliothèques. Enfin, ce livre, produit d'une réflexion croisée entre bibliothéconomie et sociologie, entend fournir, à partir d'exemples, des pistes pour mise en oeuvre effective de la « nouvelle bibliothèque ».

  • Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au coeur du métier des distributeurs d'eau.
    Un décret et trois arrêtés en date du 11 janvier 2007 sur ce sujet ont refondu le dispositif réglementaire : limites et références de qualité des eaux, programmes de prélèvement et d'analyse, demande d'autorisation d'exploiter...
    Parallèlement, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a introduit de nouvelles dispositions pour l'amélioration qualitative des eaux : Sage, aire d'alimentation des captages...
    De même, issu du Grenelle de l'environnement, le plan national sur les résidus de médicaments lancé en 2011 a un impact sur la surveillance de la qualité. Enfin, une circulaire du 12 novembre 2010 a redéfini les modalités de contrôle de la police de l'eau.
    Cette nouvelle édition prend en compte les récentes orientations ou obligations concernant la qualité de l'eau :
    - le nouveau plan de lutte contre les micropolluants (2016-2021) qui intègre les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement ;
    - les nouvelles techniques de pointe pour identifier les polluants émergents ;
    - l'arrêté du 4 août 2017 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 pour le programme de prélèvements et les fréquences d'analyse ;
    - les orientations de février 2018 pour la révision de la directive 98/83/CE sur l'eau potable.

    Sur commande
  • La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public.
    Ce dossier incorpore les éléments indispensables de la réglementation à connaître. Élus et fonctionnaires concernés y trouveront les clés de compréhension de cette problématique et ses enjeux. Cet ouvrage répond parfaitement aux questions que se posent les responsables. En allant à l'essentiel, il constitue ainsi une aide indispensable à la décision.
    Cette nouvelle édition est complétée des textes les plus récents, notamment l'important arrêté du 10 mai 2019 modifiant celui du 25 juin 1980 portant sur l'approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements publics (ERP).

    Sur commande
  • Les collectivités territoriales disposent d'un patrimoine imposant qu'elles possèdent depuis très longtemps, à l'exemple des biens communaux, ou qu'elles ont acquis plus récemment par les différentes techniques qui leur sont permises.
    La gestion de ce patrimoine s'avère plus ou moins libre selon que les biens relèvent de leur domaine privé ou de leur domaine public.
    À la différence de ceux relevant de ce dernier, les biens du domaine privé peuvent être gérés beaucoup plus librement, comme finalement les biens d'une personne privée. Il leur est ainsi possible de recourir aux techniques contractuelles traditionnelles que constituent notamment le bail commercial ou le bail d'habitation.
    Cependant, cette gestion, voire cette valorisation du domaine privé connaît parfois des limites reposant sur la nature publique de la propriété.
    De ce point de vue-là, le nouveau Code général de la propriété des personnes publiques clarifie certaines situations sans donner la réponse à toutes les interrogations.
    L'ouvrage essaye d'apporter les réponses à ces questions en présentant l'ensemble des règles applicables aux biens du domaine privé des collectivités territoriales, tant à propos de la constitution de ce domaine que de son utilisation ou de la sortie des biens.

  • Le dossier «La gestion des archives» répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales: communes, EPCI, départements, régions...
    Et de leurs établissements publics. De l'organisation des archives à la communication des documents (papier, photographie, informatique...) en passant par leur collecte, leur traitement et leur conservation, les auteurs ont voulu offrir un guide aisément utilisable par toute personne qui, quelle que soit sa fonction, peut être conduite à s'interroger sur la destination des documents administratifs qu'elle côtoie.
    «La gestion des archives» est le guide de référence, complet et indispensable à celles et ceux qui ont en charge ces documents qui constituent l'histoire de nos administrations territoriales. Il est aussi un outil précieux pour les non-spécialistes de la conservation des documents administratifs. Cette nouvelle édition inclut les dernières modifications législatives et réglementaires intervenues depuis l'édition précédente ; elle intègre notamment les dispositions issues de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives et les nouvelles règles portant sur les délais de communication des documents.

empty