Histoire du droit pénal romain ; de Romulus à Justinien

Sommaire

INTRODUCTION. Les sources du droit pénal romain : des leges regiae au Code de Justinien.


PREMIÈRE PARTIE : LA PROCÉDURE.

- De la royauté à la République.
1. « Qu'il soit sacré ! ». La consécration à une divinité ou le meurtre impuni.

- Les premiers temps de la République.
2. La « puissance » du paterfamilias et son « droit de vie et de mort ».
3. Procès capital, citoyenneté et droit d'appel au peuple (Ve-Ier siècles av. J.-C.).
4. « Majesté dictatoriale » contre « aspirant à la tyrannie » : la mise à mort de Spurius Maelius (438 av. J.-C.).

- L'époque médio-républicaine.
5. La procédure tribunicienne devant le peuple et le crime de haute trahison (Ve-IIe siècles av. J.-C.).
6. L'enquête questorienne : instruction du meurtre... et d'autres crimes (Ve-IIIe siècles av. J.-C.).
7. Les triumvirs capitaux : incarcération, coercition et... juridiction (?) (IIIe av.-IIIe siècles ap. J.-C.).
8. Les enquêtes (quaestiones) des consuls (et des préteurs) : la répression des bacchanales (186 av. J.-C.).

- Le dernier siècle de la République et les guerres civiles.
9. Le « sénatus-consulte ultime » (121-40 av. J.-C.) : une justice d'exception ?
10. Jurys d'enquête extraordinaires et crime de « violence » : le procès contre Milon en 52 av. J.-C.

- Du Haut-Empire à l'Antiquité tardive.
11. L'« enquête sénatoriale » et la poursuite du crime de lèse-majesté (Ier-IVe siècles).
12. Le préfet de la Ville : maintien de l'ordre et juridiction dans la capitale de l'Empire (Ier-VIe siècles).
13. La justice du gouverneur de province, ses agents et les poursuites contre les chrétiens (IIe-IIIe siècles).
14. Déposition et interrogatoire des témoins (IIe-IIIe siècles).
15. Évolution de la procédure accusatoire, de la République à l'Empire (Ier siècle av.-IIIe siècle ap. J.-C.).
16. Torture et recherche de la vérité sous l'Empire (IIe-IVe siècles).
17. L'accusation et sa réglementation à l'époque de Constantin (306-337 ap. J.-C.).
18. L'incarcération des prévenus dans l'Empire (IIe-IVe siècles).
19. Accusées, accusatrices, témoins : les femmes et la procédure pénale publique (de la cité à l'Empire).


DEUXIÈME PARTIE : LES CRIMES.
QUINZE TITRES EXTRAITS DE LA CONFRONTATION DES LOIS MOSAÏQUES ET ROMAINES OU LOI DE DIEU QUE LE SEIGNEUR A ENSEIGNÉE À MOÏSE.

20. L'homicide.
21. Iniuria : l'atteinte <au droit> ou <à la personne>.
22. Le châtiment des esclaves.
23. L'adultère.
24. La souillure sexuelle.
25. L'inceste.
26. Le vol.
27. Le faux témoignage.
28. Le témoignage en justice et les liens familiaux.
29. Le vol de bétail.
30. L'incendie criminel.
31. L'atteinte à la délimitation des espaces.
32. Le plagiat.
33. Divination illicite et atteinte à l'ordre religieux.


TROISIÈME PARTIE : LES PEINES.

34. Précipitation de la roche Tarpéienne (de l'époque royale au Ier siècle ap. J.-C.).
35. Le « parricide » et « la peine de l'outre » (des origines à l'Empire chrétien).
36. Les critères d'évaluation de la peine.
37. L'application des peines dans les provinces sous le Haut-Empire (Ier-début du IIIe siècle).
38. La punition des militaires.
39. Enfants, impubères et mineurs : âge et responsabilité pénale de l'auteur de l'acte.
40. Les fous (furiosi) : contrainte et observation en l'absence de responsabilité pénale.
41. L'interdiction de l'eau et du feu (... et du toit) sous la République (III-Ier siècle av. J.-C.). Un évitement de l'exécution capitale.
42. L'interdiction de l'eau et du feu sous l'Empire (d'Auguste aux Sévères) : une mort en suspens.
43. Deportatio : confinement dans une île et apatridie sous l'Empire (des Sévères à Justinien).
44. Relegatio : exil et préservation de la condition civique sous l'Empire.
45. L'économie du châtiment dans un Empire devenu chrétien.
46. La confiscation des biens (publicatio bonorum) : inventaire du dénuement et contrôle de la saisie.
47. Confisquer les biens du condamné et épargner ses enfants : principe de la non-transmissibilité de la peine.
48. Lèse-majesté et patrimoines : généalogie de la solidarité de la peine sous l'Empire.
49. La grâce et le rétablissement des condamnés dans leurs droits : de César aux empereurs chrétiens.
50. L'appel au prince par le prévenu (et sa consultation par le juge).


BIBLIOGRAPHIE.

INDEX THÉMATIQUE.
INDEX DES ANTHROPONYMES.
INDEX DES TOPONYMES.
INDEX DES SOURCES.